À partir des limites fixées pour une machine donnée, l’analyse de risques (ADR) est une démarche qui vise successivement :

• à identifier tous les dangers potentiels générés par cette machine (par exemple la présence d’un outil tranchant, d’un élément porté à haute température, d’un ensemble d’entraînement à pignons ou encore d’une plateforme située en hauteur) ;
• à identifier les risques qui en découlent (par exemple, en reprenant respectivement les dangers listés au point précédent, la coupure, la brûlure, l’entraînement ou la chute) ;
• à évaluer ces risques en fonction de critères définis dans la norme ISO 12100:2010 (gravité en cas de blessure, fréquence d’accès, occurrence de l’accident et évitement possible) ;
  
• à supprimer (voire réduire à une valeur acceptable) ces risques.
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L’ADR est obligatoire dans les deux cas suivants :

• lors de la conception d’une machine (ou d’une ligne ou d’un assemblage de machines ou de lignes).
  Dans ce cas, elle concerne les fabricants de machines ;
• lors de modifications(s) effectuée(s) sur une machine en service.
  Dans ce cas, elle concerne les utilisateurs de machines.
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L’ADR est obligatoire :

• pour être sûr que la machine conçue  ou que la ou les modifications réalisées, répondent aux objectifs fixés par la directive Machines ;
• pour justifier d’une conception correcte de la machine auprès d’une autorité ou d’un client ;
• pour répondre à la réglementation :
  Concernant les fabricants, le chapitre « PRINCIPES GÉNÉRAUX » de l’annexe I « Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des machines » de la directive Machines 2006/42/CE, énonce en effet au paragraphe 1 :
  <Le fabricant d’une machine ou son mandataire doit veiller à ce qu’une évaluation des risques soit effectuée afin de déterminer les exigences de santé et de sécurité qui s’appliquent à la machine.
  La machine doit ensuite être conçue et construite en prenant en compte les résultats de l’évaluation des risques.>
  Concernant les utilisateurs, le guide technique relatif aux opérations de modification des machines ou des ensembles de machines en service édité en novembre 2014, rappelle quant à lui au paragraphe 4.3 de sa version mise à jour en juillet 2019, l’obligation d’évaluation des risques dès lors qu’une modification est réalisée.
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La démarche d’ADR est un travail collaboratif associant les représentants du fabricant et Asvéma.

Elle est formalisée par un compte-rendu comprenant deux parties principales :

• Partie 1 : Définition de la machine.
  Cette partie permet de délimiter les contours de l’ADR, en fixant notamment pour la machine étudiée :
  .   –   sa fonction ;
  .   –   ses caractéristiques ;
  .   –   les énergies mises en œuvre ;
  .   –   les produits mis en œuvre ;
  .   –   sa composition technique ;
  .   –   ses modes de marche et d’arrêt ;
  .   –   les intervenants (qualification, tenue, etc.) et les interventions effectuées (type, fréquence, etc.) ;
  .   –   les textes réglementaires applicables.
  Cette partie est indispensable pour permettre la réalisation correcte et entière de la partie 2 suivante.
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• Partie 2 : Analyse des risques relatifs à la machine définie.
  En fonction des exigences de chacun des articles réglementaires de la directive Machines auxquels la machine étudiée est soumise, cette partie permet :
  .   –   d’identifier les dangers et les risques existants ;
  .   –   de quantifier ces risques ;
  .   –   de déterminer les mesures mises en œuvres pour supprimer les risques ou, à défaut, pour ramener ces derniers à une valeur acceptable.
  Note : Chaque fois que la sécurité des personnes dépend du fonctionnement d’un circuit de commande électrique et/ou pneumatique et/ou hydraulique (par exemple pour chaque dispositif de verrouillage associé à un protecteur mobile ou encore pour un dispositif de neutralisation de sécurité permettant un fonctionnement en marche dégradée), une analyse ciblée de ce circuit sera également réalisée, afin :
  .   –   de déterminer le niveau de performance requis PL de ce circuit (selon la norme NF EN ISO 13849-1) ;
  .   –   de déterminer le type de circuit à mettre en œuvre pour atteindre ce niveau de performance.

Le compte-rendu est réalisé au format ASVEMA ou au format proposé par le client.

Le principe est similaire pour les modifications apportées à une machine, le compte-rendu étant toutefois simplifié et adapté aux modifications effectuées.

N’hésitez pas à nous consulter, les devis sont gratuits.